Statuts de l’Association Vélomotive (Télécharger les statuts au format pdf) Article 1 – Titre de l’association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Vélomotive. Article 2 – Objet L’ association a pour objet […]
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